Règlement de l’Académie Danielle Huard

Le règlement intérieur de l’Académie Danielle Huard.

Ce qui suit est le règlement intérieur de l’Académie Danielle Huard.

Tout membre ou postulant est tenu de le respecter

Article 1
Un visiteur est une personne physique non membre de l’association. Le visiteur peut participer à quatre séances de jeu, après quoi il doit soit demander son adhésion, soit ne plus participer aux activités de l’association. Le visiteur est tenu de respecter le règlement intérieur, sous peine d’être déclaré indésirable.

Article 2
Conformément aux statuts, le Conseil d’Administration étudie les demandes d’admissions. Après cette étude, le Conseil d’Administration peut décider :

a) le refus de l’adhésion,
b) l’imposition d’une période d’essai (cf. Article 3),
c) l’acceptation de l’adhésion.

Article 3
Un postulant est une personne physique dont l’adhésion est subordonnée à une période d’essai d’un mois, et au versement de la cotisation comme caution.
Durant la période d’essai, le postulant peut participer à toutes les activités de l’association, mais ne fait pas partie de l’Assemblée Générale et ne peut pas être élu au Conseil d’Administration. Il est tenu de respecter le règlement intérieur.
A l’issue de la période d’essai, le Conseil d’Administration réexamine la demande du postulant et prononce alors un refus ou l’acceptation de l’adhésion.

Article 4
Une adhésion acceptée n’est effective qu’après le paiement de la cotisation.
En cas de refus d’une adhésion, le demandeur ne peut prétendre à aucune indemnisation sous quelque forme que ce soit. Toutefois, l’éventuelle caution est restituée en intégralité.

Article 5
Les décisions de l’Assemblée Générale sont prises à la majorité simple.
L’élection du Conseil d’Administration se fait en un tour. L’Assemblée Générale vote pour ou contre la nomination de chaque candidat. Les candidats obtenant la majorité absolue sont élus. En cas de nombre d’élus insuffisant, la majorité relative devient suffisante pour être élu. En cas de partage des voix entre des candidats, un second tour est effectué et est élu celui qui obtient le plus nombre de voix.
Le vote par procuration est valable sous réserve de l’existence d’une preuve écrite présentée au secrétaire avant l’élection.
L’organisation des élections et le dépouillement sont assurés par le président et le secrétaire.

Article 6
Au moins un membre du Bureau doit être présent lors de toute activité organisée par l’association.
Il veillera au respect du règlement intérieur.

Article 7
L’introduction et la consommation d’alcool et de stupéfiants sont interdites lors des activités organisées dans les locaux.
La consommation de tabac est interdite dans les locaux.

Article 8
Sont considérées comme fautes lourdes et motifs d’exclusion :

a) le vol;
b) la dégradation du matériel et des locaux;
c) les violences verbales ou physiques.

Sont considérées comme fautes graves et motifs de blâme tout acte laissé à l’appréciation du Conseil d’Administration entraînant un préjudice à l’encontre de l’un des membres de l’association.

Tout membre de l’association peut obtenir deux blâmes avant d’être exclu. Peut se présenter au Conseil d’Administration tout membre de l’association ayant un ou aucun blâme. L’obtention d’un blâme par un membre du Conseil d’Administration au cours de son exercice provoque son exclusion au sein du Conseil d’Administration et du Bureau.

Tout membre ayant un comportement sans défaut durant 3 ans verra un de ses blâmes annulé.

Le blâme entraînant l’exclusion d’un membre de l’association est jugé au cours d’une Assemblée Générale extraordinaire et non par le Conseil d’Administration.

Article 9
Le règlement intérieur, notamment l’Article 8, ne saurait prétendre à l’exhaustivité. Tout cas litigieux est soumis à l’appréciation du Conseil d’Administration.

Carte de membre;
Règlement de l’Académie.

* La carte donne droit à l’entrée libre à toutes les soirées sauf événements exceptionnels, pendant une année avec un invité par soir.

* La carte est strictement personnelle, nominative et non-transmissible.

* Le nouveau Membre s’engage à respecter les bons usages de l’Académie et se porte garant de son invité.

* En cas d’irrégularité l’Académie peut confisquer sur le champ la carte, la déclarer non valide et exclure le détenteur.

Veuillez SVP nous communiquer vos coordonnées, vous recevrez par la poste notre lettre d’inscription ainsi qu’un bulletin de versement.

Dès réception du paiement des frais selon la catégorie de membres + les frais d’inscription, vous recevrez votre carte par courrier.